Demander l'autorisation d'exploiter des pièces automobiles

Si des pièces doivent être modifiées ou montées sur un véhicule, celui-ci ne peut circuler sur la voie publique que si ces pièces disposent d'une homologation en cours de validité. Cela s'applique par exemple aux jantes, aux roues spéciales, aux chauffages autonomes, aux attelages de remorque et à de nombreux autres équipements supplémentaires. Une série de prescriptions doit être respectée afin que l'homologation du véhicule ne soit pas annulée.

Ainsi, les modifications qui ont une incidence sur le type de véhicule, les interventions qui détériorent les performances en matière d’émissions polluantes ou augmentent le niveau sonore, ou encore les modifications susceptibles de mettre en danger les autres usagers de la route entraînent généralement l’annulation de l’homologation du véhicule.

Si les pièces forment une entité technique pouvant faire l’objet d’une procédure d’homologation distincte, la nécessité d’une homologation peut être examinée. L’autorisation de mise en circulation peut être limitée si l’utilisation des pièces ne peut être autorisée que sur des véhicules d’un certain type, d’un modèle donné ou uniquement dans le cadre d’un certain type de montage ou d’installation. La validité de l’autorisation de mise en circulation peut être subordonnée à la réception par un expert ou un contrôleur officiellement agréé en matière de circulation automobile, ou par un expert en véhicules automobiles.

En principe, il est recommandé de n’installer ou de ne monter sur des véhicules que des pièces pour lesquelles il existe une homologation de type pour pièces automobiles conformément à l’article 22 a du Code allemand d’immatriculation des véhicules (StVZO), d’une homologation générale des pièces de véhicule conformément à l’article 22 du StVZO ou d’une homologation équivalente sur la base des directives CE ou des règlements ECE. Même pour les pièces disposant d’un certificat, il peut être nécessaire que leur montage fasse l’objet d’une réception. Le certificat de la pièce indique si cela est nécessaire. En outre, l’homologation des pièces automobiles ou le certificat doit préciser les types de véhicules auxquels la pièce est adaptée, ainsi que les modalités de montage. De nombreuses modifications techniques doivent être consignées a posteriori par le service d’immatriculation dans les documents du véhicule (certificat d’immatriculation partie I, liste des remorques, etc.).

L’autorité d’immatriculation peut délivrer une autorisation individuelle d’exploitation au titulaire du droit de disposition pour les pièces automobiles qui ne sont pas soumises à l’obligation d’homologation de type conformément à l’article 22a du Règlement allemand d’immatriculation des véhicules (Straßenverkehrs-Zulassungs-Ordnung), pour lesquelles il existe uneou d’un contrôle de montage par un expert ou un contrôleur officiellement agréé pour la circulation automobile ou par un organisme de contrôle officiellement agréé, et dont l’utilisation n’enfreint aucune règle de circulation.